Conditions générales d’utilisation des cartes-cadeaux Momcozy

Version : V1.0 | Date d’entrée en vigueur : 02/11/2026
Momcozy peut mettre à jour les présentes Conditions en fonction de ses besoins commerciaux. Sauf disposition contraire de la loi applicable, les Conditions mises à jour s’appliquent aux cartes-cadeaux achetées ou émises à compter de la Date d’entrée en vigueur ; les cartes-cadeaux achetées ou émises avant la Date d’entrée en vigueur sont, en règle générale, régies par les règles en vigueur au moment de leur achat ou de leur émission.

1. Champ d’application : Les cartes-cadeaux peuvent être utilisées pour acheter des produits physiques éligibles sur le site Web de Momcozy, et peuvent être appliquées aux frais d’expédition et aux taxes applicables. Les cartes-cadeaux ne peuvent pas être utilisées pour acheter d’autres cartes-cadeaux, des produits numériques ou des services. Plusieurs cartes-cadeaux peuvent être utilisées ensemble. Si le solde de la carte-cadeau est insuffisant pour couvrir le total de la commande, le montant restant peut être réglé à l’aide d’un autre mode de paiement pris en charge lors du paiement. L’utilisation spécifique dépend des fonctionnalités effectivement disponibles sur la page de paiement.
2. Association à une adresse e-mail et offre en cadeau : La méthode d’association d’une carte-cadeau est celle indiquée sur la page de la carte-cadeau correspondante ou dans l’avis d’émission. Une carte-cadeau peut être associée à une adresse e-mail désignée lors de son émission, ou à l’adresse e-mail utilisée au paiement lors du premier paiement réussi d’une commande. Une fois associée, la carte-cadeau ne peut être utilisée qu’avec l’adresse e-mail associée et ne peut être ni transférée, ni offerte, ni utilisée avec une autre adresse e-mail. Pour les cartes-cadeaux pouvant être transférées avant la première utilisation, les règles spécifiques applicables à ces cartes prévalent. Pour utiliser une carte-cadeau lors du paiement, une adresse e-mail doit d’abord être saisie ; la simple saisie du numéro de carte, la consultation du solde ou un échec de paiement ne déclenche pas l’association lors de la première utilisation.
3. Conservation et renseignements : Veuillez conserver votre code de carte-cadeau en lieu sûr. Si une carte-cadeau non associée est utilisée avec succès en premier par une autre personne, elle peut être associée à l’adresse e-mail utilisée lors de ce paiement.
4. En cas d’annulation de commande, de retour ou de remboursement, le traitement de la carte-cadeau et des autres modes de paiement est déterminé en fonction du paiement effectivement réalisé dans la transaction concernée. Tout montant à rembourser sur une carte-cadeau est remboursé sur la carte-cadeau d’origine ; les montants payés par d’autres modes de paiement sont traités conformément aux règles de remboursement applicables. En cas de remboursement partiel, le montant remboursé est limité au montant effectivement payé par le mode de paiement correspondant dans cette transaction, et remboursable sur celui-ci. Une fois qu’une carte-cadeau a été remboursée ou que son solde a été rétabli, l’association existante avec l’adresse e-mail n’est pas automatiquement levée du fait du remboursement, et la durée de validité de la carte-cadeau n’est ni automatiquement prolongée ni réinitialisée, sauf disposition contraire de la loi applicable.
5. Expiration et irrégularités : La durée de validité, les conditions d’obtention et les restrictions d’une carte-cadeau sont celles indiquées sur la page correspondante ou dans l’avis d’émission. En règle générale, aucun remplacement n’est effectué après expiration, sauf disposition contraire de la loi. La modification autonome de l’adresse e-mail associée n’est actuellement pas prise en charge. Si l’adresse e-mail devient inaccessible, ou en cas d’association erronée, de perte, de vol ou d’utilisation anormale, vous pouvez contacter le Service client pour vérification, et des mesures de blocage et de récupération peuvent être prises si nécessaire.
6. Application des règles : Si une fraude ou un abus est avéré, Momcozy peut prendre des mesures appropriées conformément à la loi applicable, y compris, sans s’y limiter, l’annulation de l’éligibilité à participer concernée, la révocation des récompenses obtenues de manière irrégulière ou la restriction de l’utilisation des cartes-cadeaux concernées.